Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Les Nuits Capitales
Numéro de dépôt :
3797769
Date de dépôt :
13/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque Les Nuits Capitales
Déposée le 13 janvier 2011 par Nuit Vive, technopol, musiques actuelles à Paris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Nuits Capitales »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Inscription le 7 novembre 2011 - Rejet total n°561194 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-07